MENTIONS LÉGALES
Conformément à la loi, cette section contient les informations légales relatives à notre entreprise. Nous sommes Maud Brunstein, une designer textile spécialisée dans les mailles et la recherche de matières expérimentales. Nous sommes engagés dans une démarche éthique et circulaire en créant des matières changeantes à partir de fils issus de surplus de production.
[Nom de l'entreprise]
Dénomination sociale ou raison sociale : Maud Brunstein
Adresse : [Adresse de l'entreprise]
Nom des dirigeants de l'entreprise : Maud Brunstein
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'entreprise]
E-mail : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro d'enregistrement : [Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d'identification fiscale]
Forme juridique : [Forme juridique de l'entreprise]
Montant du capital social : [Montant du capital social]
Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Hébergeur : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Utilisation de données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de litige, vous pouvez également contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.
E-mail : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Tél. : [Numéro de téléphone de l'entreprise]
Fax : [Numéro de fax de l'entreprise]
Adresse : [Adresse de l'entreprise]